Réf. 26-81618Informatique (prestations de services)

Prestations de traitement et de gestion externalisée d'archives publiques pour les Archives municipales de Rouen

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 21 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 76
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille de Rouen
ContactMAYER-ROSSIGNOL Nicolas
AdresseHôtel de Ville
Code postal76037
VilleRouen Cedex
Département76
RégionNormandie
Téléphone0276089005
Emailcommande-publique@rouen.fr
Site web / DCEhttps://www.rouen.fr/

Procédure

Description

Montant maximum annuel HT du lot 1 : 75.000 euro(s)Montant maximum annuel HT du lot 2 : 23.000 euro(s)

Identifiant procéduref4a40e29-d1c0-4ba8-a9be-1fd220d965d3
Identifiant interne26DSI02
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal92512000
Lieu d'exécutionDépartement 76
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication20 août 2026
Date limite de réponse21 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Traitement archivistique des fonds d'archives publiques
▶
Code CPV92512000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementmarché renouvelable 2 fois un an
LOT-0002Gestion externalisée et conservation d'archives publiques intermédiaires
▶
Code CPV92512000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementmarché renouvelable 2 fois un an

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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