9220 Accord-cadre bons de commande pour le MCO des stations de pompage, bateaux-portes, apparaux de manœuvre et contrôles règlementaires associés - Base Navale de Brest (hors sites hautement protégés)
Acheteur
| Nom officiel | SID Atlantique |
| Contact | Responsable BAM |
| Code postal | 29240 |
| Ville | BREST Cédex 9 |
| Département | 29 |
| Région | Bretagne |
| Téléphone | +33298148963 |
| sid-atlantique-sd-ac-soutien-achat.contact.fct@intradef.gouv.fr |
Procédure
Description
Le présent accord cadre à bons de commande a pour but d’assurer le maintien en condition opérationnel des stations de de pompage, des bateaux-portes et des apparaux de manœuvre des bassins de la base navale de Brest (hors bassin 8) qui accueillent les navires et militaires pour leur entretien.
| Identifiant procédure | 9b197040-e5b4-4114-bd5e-4308037eeaa9 |
| Identifiant interne | BSTSAI_9220 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 63721200 |
| Lieu d'exécution | Département 29 |
| Base juridique | 32009L0081 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 01 novembre 2026 |
| Date limite de réponse | 10 décembre 2026(28 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir PJ n°1 |
Lots1 lot
LOT-00019220 - Accord-cadre à bons de commande pour le maintien en conditions opérationnelles des stations de pompage, bateaux-portes, apparaux de manœuvre et contrôles règlementaires associés – base navale de Brest (hors sites hautement protégés).▶
Le présent accord cadre à bons de commande a pour but d’assurer le maintien en condition opérationnel des stations de de pompage, des bateaux-portes et des apparaux de manœuvre des bassins de la base navale de Brest (hors bassin 8) qui accueillent les navires et militaires pour leur entretien.
| Code CPV | 63721200 |
| Renouvellements max | 5 |
| Conditions renouvellement | Voir PJ n°1 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir PJ n°1 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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