Réf. 26-81214Irrigation

Analyse de la vulnérabilité des bassins Tille, Vouge et Ouche au risque inondation

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 30 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Plusieurs lieux
Durée
18 mois
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
SIRET20007090200016
ContactFranck LEVEQUE
Code postal21130
VilleAUXONNE
Département21
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 380270320
Emailf.leveque@capvaldesaone.fr
Site web / DCEhttps://www.marches-securises.fr/

Procédure

Description

Analyse de la vulnérabilité des bassins Tille, Vouge et Ouche au risque inondation

Identifiant internePAPITVO5.1
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal71330000
Lieu d'exécutionPlusieurs lieux
Durée du marché18 mois
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication18 août 2026
Date limite de réponse30 septembre 2026
Ouverture des offres30 septembre 2026
Durée du marché18 mois

Critères d'attribution

Prix - 40
Valeur technique - 60

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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