Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
| Code postal | 90000 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384909037 |
| dcpm@territoiredebelfort.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
| Identifiant procédure | e8c6d7f3-4274-4203-91df-19235e4f205c |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 37524000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 05 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 06 juillet 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots6 lots
LOT-0001Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans▶
| Code CPV | 37524000 |
LOT-0002Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché▶
| Code CPV | 37524000 |
LOT-0003Lot 3 : Cartes cadeaux▶
| Code CPV | 30163000 |
LOT-0004Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs▶
| Code CPV | 37524000 |
LOT-0005Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion▶
| Code CPV | 37524000 |
LOT-0006Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets▶
| Code CPV | 37524000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 06 juillet 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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