Fournitures de jeux et jouets pour les écoles, les centres aérés et le péricolaire - commune de Miramas
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 20 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Miramas |
| Contact | le Maire |
| Adresse | Place Jean Jaurès |
| Code postal | 13140 |
| Ville | Miramas |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0800013140 |
| commande.publique@mairie-miramas.fr | |
| Site web / DCE | http://www.miramas.org |
Procédure
Description
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché se décompose en deux lots
| Identifiant procédure | 8824441e-26a7-4c2c-961b-e9e45de4b8aa |
| Identifiant interne | 26F006 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 37520000 |
| Valeur estimée HT | 80 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 20 août 2026 |
Critères d'attribution
Lots2 lots
LOT-0001Jouets▶
Fournitures jouets répondant aux besoins pour les écoles, les centres aérés et le périscolaire de la commune de Miramas
| Code CPV | 37520000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du lot concerné. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les modalités sont précisées dans le Ccap |
LOT-0002Jeux éducatifs▶
Fournitures de jeux éducatifs répondant aux besoins pour les écoles, les centres aérés et le périscolaire de la commune de Miramas
| Code CPV | 37520000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du lot concerné. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les modalités sont précisées dans le Ccap |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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