Réf. 26-77765Livres

Fourniture de livres scolaires et pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles de la Ville de Limoges

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 07 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
320 000 €
Lieu
Département 87
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVILLE DE LIMOGES
ContactGUERIN Guillaume
Adresse1 Square Jacques Chirac
Code postal87031
VilleLimoges Cedex 1
Département87
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0555459385
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.limoges.fr/

Procédure

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix uniques des livres, application faite du taux de remise consenti par le titulaire, figurant à l'acte d'engagement, cela conformément aux dispositions de la loi Lang n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant procéduree7a82f52-f9ef-4429-8ad1-ea408559b943
Identifiant interneV6F28900AU
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal22112000
Valeur estimée HT320 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 87
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication05 août 2026
Date limite de réponse07 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Fourniture de livres scolaires et pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles de la Ville de Limoges
▶

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix uniques des livres, application faite du taux de remise consenti par le titulaire, figurant à l'acte d'engagement, cela conformément aux dispositions de la loi Lang n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Code CPV22112000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres livres, Haute-Vienne (87) chaque matin

Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.

Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →