Réf. 26-54485MaintenancePrestations de services

MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ENGINS DE CHANTIER DE RESEAU31

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 06 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 31
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielRESEAU 31
ContactVINCINI SEBASTIEN
Adresse3 Rue Andre Villet
Code postal31400
VilleToulouse
Département31
RégionOccitanie
Téléphone0561173030
Emailmarienoelle.poussines@reseau31.fr
Site web / DCEhttp://www.reseau31.fr

Procédure

Description

MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ENGINS DE CHANTIER DE RESEAU31

Identifiant procédure6ccb5dd3-dd2a-41ef-9d32-33e07bdca603
Identifiant interne047 - 052A2026
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal50800000
Lieu d'exécutionDépartement 31
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 6 lots

Calendrier

Date de publication04 juin 2026
Date limite de réponse06 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots6 lots

LOT-0001Territoire Centre: Engins secteur Toulouse-Frouzins-Plaisance-Labège
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
LOT-0002Territoire Est : Engins secteur Maureville-Villefranche
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
LOT-0003Territoire Nord : Engins secteur Grenade
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
LOT-0004Territoire Nord : Engins secteur Villemur
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
LOT-0005Territoire Sud : Engins secteur Saint Gaudens-Chaum
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
LOT-0006Territoire Sud : Engins secteur Mondavezan
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Code CPV50800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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