Réf. 26-78120Maintenance

PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTIQUES ET TUNNELS DE LAVAGE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES (3 LOTS)

Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 13
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielRTM - Régie des Transports Métropolitains
Adresse80, Boulevard du Métro
Code postal13013
VilleMarseille
Département13
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0491105225
Emailmarchespublics@rtm.fr

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la RTM et la fourniture de pièces détachées associées (3 lots). La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi. - Lot n°2 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal. - Lot n°3 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP et ses annexes commun à tous les lots. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : - Lot n°1 : 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°2 : 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°3 : 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum de chacun des lots est identique. Les marchés publics sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Identifiant procédure18933790-4fea-4eda-829c-42f6595eebc1
Identifiant interne2026041 LL
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal50530000
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 13
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication06 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l'Acte d'engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l'impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d'eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l’exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l’Acte d’engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l’impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d’eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l'Acte d'engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l'impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d'eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi

Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique.

Code CPV50530000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLa durée initiale de chaque accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de huit ans. Le contrat peut faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction du contrat.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l'Acte d'engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l'impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d'eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%
LOT-0002Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal

Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique.

Code CPV50530000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLa durée initiale de chaque accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de huit ans. Le contrat peut faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction du contrat.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l’appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l’exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l’Acte d’engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l’impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d’eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%
LOT-0003Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier

Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l’accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement de 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction (deux ans chacune), le montant maximum d’engagement est identique.

Code CPV50530000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLa durée initiale de chaque accord-cadre est de deux ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de deux ans, soit une durée potentielle maximale de huit ans. Le contrat peut faire l’objet d’une reconduction anticipée en cas d’atteinte du montant maximal d’engagement attaché à chaque période. En application de l’article R2112-4 du Code, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction du contrat.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLes prix (66%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l’Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l’Acte d’Engagement (AE).66%
QualitéLa Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Qualité des moyens humains dévolus à l'exécution des prestations (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de réparation définitif (analysé au vu délai indiqué par le candidat dans l'Acte d'engagement (AE)). - Sous-critère 3 (10%) : Capacité du titulaire à réduire l'impact environnemental de la prestation, notamment en termes de consommation d'eau (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique).34%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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