Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SPL CLERMONT AUVERGNE |
| Contact | SPL CLERMONT AUVERGNE |
| Adresse | 3, Rue Louis Rosier |
| Code postal | 63000 |
| Ville | Clermont-Ferrand |
| Département | 63 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0473286909 |
| contact@splca.fr | |
| Site web / DCE | http://www.spl-clermont-auvergne.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés
| Identifiant procédure | 6f10cde2-2f87-4a04-8a93-977cdea8f025 |
| Identifiant interne | OP105 - MOE SARLIEVE NORD |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71200000 |
| Lieu d'exécution | Département 63 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 02 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 05 juin 2026(34 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE▶
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés
| Code CPV | 71200000 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 4 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 05 juin 202634j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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