Réf. 26-57158Maîtrise d'oeuvre

contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 10 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 71
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSPL SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT
ContactStéphane BONNOT
Adresse12 RUE ALFRED KASTLER
Code postal71530
VilleFRAGNES-LA LOYERE
Département71
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 385427460
Emailcontact@semvaldebourgogne.fr
Site web / DCEhttps://www.semvaldebourgogne.fr/

Procédure

Description

contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac

Identifiant procédure5fbf809c-ff5b-4c50-8b66-2f26249dedcf
Identifiant interneSPL59ECOLEGOUZE
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal71000000
Lieu d'exécutionDépartement 71
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication11 juin 2026
Date limite de réponse10 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001contrat de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’école Gouze à Epinac
▶
Code CPV71000000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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