Réf. 26-68058Maîtrise d'oeuvre
Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 13 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Valeur estimée
500 000 €
Lieu
Département 38
Nature
Services
Délai
Clôturé
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Contact | Le Président |
| Adresse | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Code postal | 38520 |
| Ville | Bourg d'Oisans |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0476110109 |
| accueil@ccoisans.fr | |
| Site web / DCE | http://www.marches-publics.info |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
| Identifiant procédure | 9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12 |
| Identifiant interne | 2026-COMOA MOE |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71300000 |
| Valeur estimée HT | 500 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 38 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 13 août 2026 |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Lots1 lot
LOT-0000Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO▶
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
| Code CPV | 71300000 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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