Réf. 26-74531Maîtrise d'oeuvre

Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 07 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVille Belfort
ContactMeslot Damien
AdressePlace d'Armes
Code postal90000
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384542424
Emailmarchespublics@mairie-belfort.fr
Site web / DCEhttps://www.belfort.fr

Procédure

Description

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Identifiant procédure9ae45d3c-3ce0-4245-a666-faa5b6300487
Identifiant interne26V015
Type de procédureNégociée
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71240000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication26 juillet 2026
Date limite de réponse07 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort
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Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Code CPV71240000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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