Réf. 26-36821Maîtrise d'oeuvre

Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 11 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 25
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDépartement du Territoire de Belfort
ContactMonsieur BOUQUET Florian
Adresse6 Place de la Révolution française
Code postal90000
VilleBelfort
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars

Identifiant procédurea9a1af49-5a41-4f30-b052-5852f15afd7a
Identifiant interneConcours Gymnase Morvillars
Type de procédureAO Restreint
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal197
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication12 avril 2026
Date limite de réponse11 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Concours restreint de maîtrise d'œuvre : Construction d'un gymnase sur la commune de Morvillars
▶
Code CPV71200000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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