MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE DE LA ZONE DES VERGERS ET DE SES LIAISONS-.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 05 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY |
| Adresse | RUE DES QUATRE ÉLÉMENTS |
| Code postal | 54340 |
| Ville | POMPEY |
| Département | 54 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 0383498126 |
| marches@bassinpompey.fr |
Procédure
Description
La présente consultation a pour objet la réalisation d’une mission complète de maîtrise d’œuvre urbaine et opérationnelle pour le projet d’aménagement du secteur des Vergers.
| Identifiant procédure | 7c48b429-9865-42df-ab2c-9cac66b9dcdd |
| Identifiant interne | 2026020 |
| Type de procédure | Négociée |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71400000 |
| Lieu d'exécution | Département 54 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 27 août 2026 |
| Date limite de réponse | 05 octobre 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Lot unique▶
| Code CPV | 71400000 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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