Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Acheteur
| Nom officiel | Département du Territoire de Belfort |
| Contact | BOUQUET Florian |
| Adresse | Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement |
| Code postal | 90000 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384285490 |
| jmary@sodeb-belfort.com |
Procédure
Description
Voir programme détaillé joint au règlement de concours
| Identifiant procédure | 8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61 |
| Identifiant interne | 07M008-MdM |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71240000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 09 novembre 2026(18 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy▶
Voir programme détaillé joint au règlement de concours
| Code CPV | 71240000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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