Accord-cadre de transport, installation et désinstallation d'oeuvres d'art
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Commune de Bayonne |
| Contact | ETCHEGARAY Jean-René |
| Adresse | Hôtel de Ville |
| Code postal | 64109 |
| Ville | Bayonne |
| Département | 64 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | (33)559466163 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | https://www.bayonne.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et sont donnés pour une (1) année. Les montants maximum sont indiqués dans le dossier de consultation
| Identifiant procédure | 156ed9b2-0417-4256-81d6-7a010d951205 |
| Identifiant interne | CULTURE26_03 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 92521100 |
| Valeur estimée HT | 345 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 64 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 16 octobre 2026(29 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Expositions temporaires▶
"expositions temporaires", accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents (prise en charge, conditionnement, transport, manutention, déballage, installation et désinstallation d'oeuvres d'art de tout prêteur empruntées lors des expositions temporaires organisées par le musée Bonnat-Helleu). Nombre de titulaires : 3 maximum
| Code CPV | 92521100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
LOT-0002Transports et manutentions courants▶
"Transports et manutentions courants", accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (prise en charge, conditionnement, transport, manutention, déballage, installation et désinstallation d'oeuvres d'art dans le cadre d'acquisitions, de dépôts, d'études, de restaurations, de rotations ou de rangements en réserves). Nombre de titulaire : 1
| Code CPV | 92521100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 16 octobre 202629j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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