Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon
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La date limite de réponse était le 26 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne |
| Contact | Cellule des Marchés GHT Dordogne |
| Adresse | 80 Avenue Georges POMPIDOUCS 61205 |
| Code postal | 24019 |
| Ville | Perigueux |
| Département | 24 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0553452893 |
| dae.marches@ch-perigueux.fr |
Procédure
Description
Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.
| Identifiant procédure | 381d20d4-c792-4745-919a-e82694ea8293 |
| Identifiant interne | GHT26053 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 33000000 |
| Lieu d'exécution | Département 24 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 13 lots |
Calendrier
| Date de publication | 23 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 26 octobre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
Lots13 lots
LOT-0001Trousse PTH/PIH▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0002Trousse PTG▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0003Trousse césarienne - Bergerac▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0004Trousse césarienne - Périgueux▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0005Pack hernie▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0006Pack coelioscopie▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0007Pack laparotomie▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0008Trousse main▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0009Trousse pied▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0010Pack clou▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0011Pack FA▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0012Pack pacemaker▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
LOT-0013Pack angiographie▶
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 5.1.5 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises).
| Code CPV | 33000000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (Analysé au regard du DQE) | 40% |
| Qualité | Valeur technique des produits : Ce critère sera jugé en fonction des résultats des évaluations réalisées dans les établissements de santé (PUI, services de soins, …). L’évaluation portera sur la conformité aux pratiques chirurgicales et aux bonnes pratiques d’hygiène, la qualité des matériaux, la facilité d’utilisation en particulier en urgence | 45% |
| Qualité | Facilité de stockage, de transport, gestion des déchets (questionnaire logistique) : 5% Index DM durable : 5% | 10% |
| Qualité | Qualité de la formation et de l’accompagnement | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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