Réf. 26-37836Nettoyage de locaux

Entretien ménager de 9 bâtiments culturels et touristiques du Conseil départemental des Vosges-.

Section 1 — Acheteur

Nom officielConseil Départemental des Vosges
Adresse8 rue de la préfecture
Code postal88000
VilleEpinal
Département88
RégionGrand Est
Téléphone0329298929
Emailcommandepublique@vosges.fr

Section 2 — Procédure

Description

Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour les prestations régulières et courantes telles que décrites au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, avec montants minimum et maximum, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU. Pour le lot n°1, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 24 000,00 € Maximum HT : 40 000,00 € Pour le lot n°2, le montant total des prestations de la partie à bons de commande pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 4 000,00 € Maximum HT : 10 000,00 €

Identifiant procédure73b4687f-e6d2-4b68-bbe5-7640bde21206
Identifiant interneS26004
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal239
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication15 avril 2026
Date limite de réponse26 mai 2026

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Bâtiments culturels et touristiques gallo-romains de Grand
Code CPV90900000
Renouvellements max0
LOT-0002Bâtiments culturels et touristiques johanniques de Domrémy-la-Pucelle
Code CPV90900000
Renouvellements max0