PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Mobilier national – Musée national de céramique – Musée national Adrien Dubouché – Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie – Atelier de recherche et création – Ateliers de dentelles d’Alençon et du Puy-en-Velay |
| Contact | Service des affaires juridiques et service technique, indiqué dans les documents du marché |
| Adresse | 1 RUE BERBIER DU METS |
| Code postal | 75013 |
| Ville | PARIS |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0146293829 |
| eva.taleb@sevresciteceramique.fr | |
| Site web / DCE | https://www.mobiliernational.culture.gouv.fr/fr/nous-connaitre/les-manufactures/manufactures-nationales |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
| Identifiant procédure | df24c405-358b-4d76-96b2-b1d1df1061d8 |
| Identifiant interne | 2026-AOO-03 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79999100 |
| Lieu d'exécution | Département 75 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 19 juin 2026(37 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES▶
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
| Code CPV | 79999100 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 19 juin 202637j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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