Numérisation d'archives
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 23 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Préfecture des Hauts-de-Seine |
| Contact | Johan GAILIS |
| Adresse | 167 avenue Joliot Curie |
| Code postal | 92013 |
| Ville | Nanterre cedex |
| Département | 92 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +330140972506 |
| pref-place@hauts-de-seine.gouv.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/ |
Procédure
Description
prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92
| Identifiant procédure | 96b94821-365c-46b3-b6e8-934a82258bd0 |
| Identifiant interne | AOOnumerisation |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79999100 |
| Lieu d'exécution | Département 92 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 25 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 23 juillet 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92▶
| Code CPV | 79999100 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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