Réf. 26-64621NumérisationPrestations de services

26N0103 - NUMERISATION D'ARCHIVES PATRIMONIALES

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 03 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 6
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielMETROPOLE NICE COTE D'AZUR
Adresse5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal06364
VilleNice
Département6
Téléphone0497133774
Emaildao@nicecotedazur.org
Site web / DCEhttps://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Procédure

Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Numérisation de documents patrimoniaux conservés dans les établissements culturels de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Identifiant procédure34ed30aa-d493-4d78-9372-62218aec30bd
Identifiant interne26N0103
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal92512000
Lieu d'exécutionDépartement 6
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication01 juillet 2026
Date limite de réponse03 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Documents d'archives
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Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum : Sans minimum Montant maximum : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 14 072.75 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole Nice Côte d'Azur, qui attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice. Répartition financière : La part de la Ville de Nice : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 40 000 Euros HT, La part Métropole NCA : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 10 000 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Code CPV92512000
Renouvellements max3
LOT-0002Sons et vidéos
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Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum : Sans minimum Montant maximum : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 15 739.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole Nice Côte d'Azur, qui attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice. Répartition financière : La part de la Ville de Nice : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 40 000 Euros HT, La part Métropole Nice Côte d'Azur : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 10 000 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Code CPV92512000
Renouvellements max3

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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