Réf. 26-93132Numérisation

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots

Valeur estimée
333 333 €
Lieu
Département 59
Nature
Services
Délai
22j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielConseil Départemental du Nord
ContactPrésident du Département du Nord
AdresseHôtel du Département
Code postal59047
VilleLille
Département59
RégionHauts-de-France
Téléphone0359735959
EmailPAP-FS@lenord.fr
Site web / DCEhttps://lenord.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Identifiant procédurea1b724b8-42c0-443a-b738-7b0c2b383721
Identifiant interne20260598
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal79995100
Valeur estimée HT333 333 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 59
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication27 septembre 2026
Date limite de réponse19 octobre 2026(22 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale10%
PrixPrix40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale10%
PrixPrix40%

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lot n°1 - Numérisation de documents d'archives textuels ou iconographiques, ou photographiques
▶

sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 283 333,33 euro(s) HT soit 340 000 euro(s) TTC

Code CPV79995100

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale10%
PrixPrix40%
LOT-0002Lot n°2 - Numérisation des documents d'archives audiovisuelles et/ou sonores
▶

sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché public : 50 000 euro(s) HT soit 60 000 euro(s) TTC

Code CPV79995100

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale10%
PrixPrix40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 19 octobre 202622j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.