Accord-cadre de fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

210 000 €

Lieu

Département du Doubs Hôtel du Département 7 Av. de la Gare d'Eau 25000 - Besançon

Durée

48 mois

Nature

Fournitures

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Département du Doubs
SIRET	22250001900013
Contact	https://www.marches-publics.info/
Code postal	25031
Ville	BESANCON Cedex
Département	25
Région	Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Identifiant interne	2026DCOM0001
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	39294100
Valeur estimée HT	210 000 € EUR
Lieu d'exécution	Département du Doubs Hôtel du Département 7 Av. de la Gare d'Eau 25000 - Besançon
Durée du marché	48 mois
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	12 mai 2026
Date limite de réponse	12 juin 2026
Ouverture des offres	12 juin 2026
Durée du marché	48 mois

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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