Réf. 26-50032Objet publicitaire

Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse6 place de la Révolution Française
Code postal90020
VilleBelfort Cedex
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384909090
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr
Site web / DCEhttp://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

Section 2 — Procédure

Description

Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort

Identifiant procédure46e8ef3a-7f8e-45a4-82c3-568295fd03cc
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal39294100
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 5 lots

Calendrier

Date de publication22 mai 2026
Date limite de réponse22 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots5 lots

LOT-00011 - high tech
Code CPV39294100
LOT-00062 - Bureautique

Bureautique

Code CPV39294100
LOT-00073 - Jeux et jouets

Jeux et jouets

Code CPV39294100
LOT-00084- équipements et accessoires
Code CPV39294100
LOT-00095 - objets prestige
Code CPV39294100

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 22 juin 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.