Réf. 26-69038Oeuvre d'art

Conservation - restauration d'oeuvres et objets patrimoniaux

Avis d'attribution

Cet avis annonce le résultat d'une consultation : le marché a été attribué et n'est plus ouvert aux candidatures.

Lieu
Département 74
Nature
Services

Acheteur

Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
SIRET22740001700074
Code postal74041
VilleANNECY CEDEX
Département74
RégionAuvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Description

Conservation - restauration d'oeuvres et objets patrimoniaux

Nature du marchéServices
Code CPV principal247
Lieu d'exécutionDépartement 74
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication10 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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