Réf. 26-108709Oeuvre d'art

Accord-cadre à bons de commande de prestations de récolement à distance d’œuvres d’art pour le compte du Centre National des Arts Plastiques.

Lieu
Département 35
Nature
Services
Délai
29j restants

Acheteur

Nom officielCentre national des arts plastiques
ContactSERVICE DU RECOLEMENT
Adresse79-81, rue Cartier-Bresson
Code postal93500
VillePANTIN
Département35
RégionBretagne
Téléphone+33(0)6 7315 0996
EmailNatacha.PROVENSAL@cnap.fr
Site web / DCEwww.cnap.fr

Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le récolement à distance et son suivi administratif, la saisie des données, l’intégration de clichés et le post-récolement des collections du Centre national des arts plastiques (Cnap) en dépôt. A titre exceptionnel, certains récolements pourront être réalisés in situ.

Identifiant procédure0a3e8f9a-15d3-44aa-95db-47cce7085155
Identifiant interne2026-004
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal92311000
Lieu d'exécutionDépartement 35
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication10 novembre 2026
Date limite de réponse11 décembre 2026(29 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Récolement à distance d'œuvres d'art en dépôt du Cnap - accord-cadre a bons de commande
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Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet le récolement à distance et son suivi administratif, la saisie des données, l’intégration de clichés et le post-récolement des collections du Centre national des arts plastiques (Cnap) en dépôt. A titre exceptionnel, certains récolements pourront être réalisés in situ.

Code CPV92311000
Renouvellements max2

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

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2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 11 décembre 202629j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

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