Réf. 26-42261Ordures ménagères (prestations)

ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 05 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 1
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
ContactPrésident d’ORGANOM
Adresse216, chemin de la Serpoyère
Code postal01004
VilleBourg-en-Bresse Cedex
Département1
Téléphone+33 474451470
Emailorganom@organom.fr
Site web / DCEhttps://www.organom.fr/

Procédure

Description

ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

Identifiant procéduref6664c90-7e4e-447e-a833-bbe7a0f982e3
Identifiant internePPP2CP-14/6059/0062026
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Lieu d'exécutionDépartement 1
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication28 avril 2026
Date limite de réponse05 juin 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
CoûtPrix40%
QualitéDélai d’intervention d’urgence5%
QualitéCritère environnemental : Actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consomma en eau5%

Lots1 lot

LOT-0001ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
▶
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe marché comporte trois reconductions.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
CoûtPrix40%
QualitéDélai d’intervention d’urgence5%
QualitéCritère environnemental : Actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consomma en eau5%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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