Réf. 26-47569Photovoltaïque

Mission d'étude d'impact environnemental

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 05 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 47
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielAVERGIES
ContactFrançois Courtecuisse
Adresse26 RUE DIDEROT
Code postal47000
VilleAGEN
Département47
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone+33 553671930
Emailfrancois.courtecuisse@avergies.fr
Site web / DCEhttps://avergies.fr/

Procédure

Description

Missions d’études d’impact environnemental dans le cadre du développement de centrales photovoltaïques au sol et/ou flottantes.

Identifiant procédure0c5fb87c-71d8-43c5-a4a6-7eb103bb3b3d
Identifiant interne2026-EIE-AVERGIES
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71313000
Lieu d'exécutionDépartement 47
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication13 mai 2026
Date limite de réponse05 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Mission d'étude d'impact environnemental
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Missions d’études d’impact environnemental dans le cadre du développement de centrales photovoltaïques au sol et/ou flottantes.

Code CPV71313000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementL’accord-cadre est renouvelé automatiquement chaque année à sa date anniversaire, sans dépasser une durée totale de 4 ans.

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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