Réf. 26-88704Pièces détachées

Fourniture de pièces détachées pour les équipements dynamiques routiers

Valeur estimée
1 140 001 €
Lieu
Département 74
Nature
Fournitures
Délai
35j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
ContactSADDIER Martiel
Adresse23, rue de la Paix
Code postal74041
VilleAnnecy Cedex
Département74
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0450332132
Emaildacp-fcs@hautesavoie.fr
Site web / DCEhttp://www.hautesavoie.fr

Section 2 — Procédure

Description

Les principales caractéristiques du projet sont : -La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente -La prestation occasionnelle de maintenance et de réparation Les pièces correspondent aux marques constructeurs des équipements dynamiques routiers

Identifiant procédure1ce90d72-ad37-4ab1-965f-c6de758d7b19
Identifiant interne2026A0524
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34300000
Valeur estimée HT1 140 001 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 74
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 11 lots

Calendrier

Date de publication15 septembre 2026
Date limite de réponse19 octobre 2026(35 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%

Section 5 — Lots11 lots

LOT-0001Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque SFERIEL possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0002Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque STERELA possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0003Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque WAVETRONIX possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0004Lot n°4 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque LACROIX/SWARCO possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0005Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque TTS possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0006Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque AXIS possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0007Lot n°7 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HIKVISION possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0008Lot n°8 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HANWHA possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0009Lot n°9 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de conversion de signaux de marque KYOLIS possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0010Lot n°10 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de webcam et station météo routière de marque METEO OMNIUM possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%
LOT-0011Lot n°11 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de barrières automatiques de marque AUTOMATIC SYSTEMS possédé par le Département

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures

Code CPV34300000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique10%
QualitéPerformances en matière de protection de l'environnement10%
PrixPrix80%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 19 octobre 202635j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.