Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Troyes |
| Adresse | Place Alexandre Israël |
| Code postal | 10000 |
| Ville | TROYES |
| Département | 10 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 0325426845 |
| commande.publique@ville-troyes.fr |
Procédure
Description
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.
| Identifiant procédure | b696d8a3-35c3-4bcb-a818-e74e0961d48c |
| Identifiant interne | 202608171452 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34300000 |
| Lieu d'exécution | Département 10 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 5 lots |
Calendrier
| Date de publication | 11 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 10 novembre 2026(19 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots5 lots
LOT-0001Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé |
LOT-0002Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé |
LOT-0003Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé |
LOT-0004Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé |
LOT-0005Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton▶
| Code CPV | 34300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
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