Fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.

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Valeur estimée

121 453 €

Lieu

Département 13

Nature

Fournitures

Délai

28j restants

Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Contact	SAM-MG
Adresse	52 avenue de Saint Just
Code postal	13256
Ville	Marseille
Département	13
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone	+33 413311313
Email	contact.sammg@departement13.fr
Site web / DCE	https://marches.departement13.fr

Procédure

Description

La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Afin d’assurer l’entretien des véhicules de service dont elle a la charge, les services gestionnaires de flotte ont besoin d’acheter des consommables et des pièces détachées. Le parc des véhicules de service du Département est composé d’environ 1 000 véhicules légers. Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Département des Bouches-du-Rhône. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : divers sites dans le Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP). Montant minimum annuel : 10 000 € HT. Montant maximum annuel : 50 000 € HT.

Identifiant procédure	9321fe6a-948e-4eb0-81d1-6f0cfccad260
Identifiant interne	2026-0433
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	34300000
Valeur estimée HT	121 453 € EUR
Lieu d'exécution	Département 13
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	16 octobre 2026
Date limite de réponse	19 novembre 2026(28 jours restants)

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix des prestations. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	70%
Qualité	Qualité. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%
Qualité	Délai de livraison. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%
Qualité	Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%

Lots1 lot

LOT-0001Fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.

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Code CPV	34300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de prise d’effet ou de sa date de notification si celle-ci intervient après. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Prix	Prix des prestations. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	70%
Qualité	Qualité. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%
Qualité	Délai de livraison. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%
Qualité	Performances en matière de protection de l'environnement. Pour le détail du critère se référer au règlement de la consultation.	10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

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