Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans

Cet appel d'offres est clôturé

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Lieu

Territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans

Durée

12 mois

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes de l'Oisans
SIRET	24380074500164
Contact	www.marches-publics.info
Code postal	38520
Ville	Bourg d'Oisans
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Description

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans

Identifiant interne	2026-GEOMETRE2
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	71351810
Lieu d'exécution	Territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans
Durée du marché	12 mois
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	02 juillet 2026
Date limite de réponse	13 août 2026
Ouverture des offres	13 août 2026
Durée du marché	12 mois

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Lots2 lots

LOT-000101 : Mission géomètre

▶

01 : Mission géomètre. Voir Cctp

Code CPV	22114310
Lieu d'exécution	Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans

LOT-000202 : Mission géomètre-expert

▶

02 : Mission géomètre-expert. Voir Cctp

Code CPV	71355200
Lieu d'exécution	Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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