Externalisation de la gestion des archives physiques et des prestations associées pour la CPAM du Puy-de-Dôme

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 04 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 63

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	CPAM DU PUY DE DÔME
Contact	Stéphane FAURE
Adresse	2
Code postal	63100
Ville	CLERMONT-FERRAND
Département	63
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0463660074
Email	stephane.faure@assurance-maladie.fr
Site web / DCE	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Description

Externalisation de la gestion des archives physiques et réalisation de prestations associées portant sur le cycle complet de traitement des archives existantes et futures, incluant notamment le délestage, la collecte, le transfert, le stockage, la communication et la restitution des documents.

Identifiant interne	2026-003
Type de procédure	MAPA
Nature du marché	Services
Code CPV principal	274
Lieu d'exécution	Département 63
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	10 juillet 2026
Date limite de réponse	04 septembre 2026
Ouverture des offres	04 septembre 2026

Critères d'attribution

C D C

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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