Caracterisation De Bennes Tout-Venant Avant Stockage En Isdnd
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 21 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Saint-Etienne Métropole |
| SIRET | 24420077000117 |
| Contact | Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique |
| Code postal | 42006 |
| Ville | Saint Etienne |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 477492149 |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord cadre est de 50 000 euro(s) HT par année de marché. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la caractérisation de bennes tout-venant en provenance des déchèteries ou des centres techniques municipaux avant stockage en ISDND
| Identifiant interne | 2026B2306 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79723000 |
| Lieu d'exécution | Quai de transfert de Saint-Etienne 25 rue Racodon, entrée 58 Rue Emile Deschanel, 42100 Saint-Etienne 42000 - Saint-étienne |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 27 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 21 septembre 2026 |
| Ouverture des offres | 21 septembre 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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