Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 09 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune de CLUSES |
| Contact | MAS Jean-Philippe |
| Adresse | 1 place Charles de Gaulle |
| Code postal | 74302 |
| Ville | Cluses Cedex |
| Département | 74 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0457542204 |
| mpcommun@2ccam.fr | |
| Site web / DCE | http://cluses.fr |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
| Identifiant procédure | 2743171d-0e04-4483-95c2-f765da0f6cf7 |
| Identifiant interne | S-PF-AP2A-01 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60100000 |
| Valeur estimée HT | 360 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 74 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 08 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 09 octobre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | 2- Valeur technique | 40% |
| Prix | 1- Prix | 60% |
Lots1 lot
LOT-0000Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres▶
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors : - des activités et sorties sur le temps scolaires, - des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires - des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….) Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
| Code CPV | 60100000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | 2- Valeur technique | 40% |
| Prix | 1- Prix | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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