Mission d'accompagnement à l'élaboration du Projet de Mandat 2026-2032

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 16 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu

FRK24 - Isère, Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans

Durée

12 mois

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes de l'Oisans
SIRET	24380074500164
Contact	www.marches-publics.info
Code postal	38520
Ville	Bourg d'Oisans
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes

Description

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges

Identifiant interne	2026-PROJMANDAT
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	72224000
Lieu d'exécution	FRK24 - Isère, Territoire de l'Oisans 38520 Le bourg-d'oisans
Durée du marché	12 mois
Allotissement	Non divisé en lots

énoncé dans le Rc

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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