Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Courbevoie |
| Contact | le Maire |
| Adresse | Hôtel de Ville |
| Code postal | 92401 |
| Ville | Courbevoie |
| Département | 92 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0171057000 |
| marchespublics@ville-courbevoie.fr | |
| Site web / DCE | http://www.ville-courbevoie.fr |
Procédure
Description
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL
| Identifiant procédure | faaec4a1-4d57-4242-8d29-44dffc4500aa |
| Identifiant interne | 2026050 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Valeur estimée HT | 1 896 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 92 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 7 lots |
Calendrier
| Date de publication | 28 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 30 novembre 2026(18 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots7 lots
LOT-0001Transferts Courbevoie (92) / Megève (74) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0002Transferts Courbevoie (92) / Bénodet (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places en remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0003Transferts Courbevoie (92) / Treffiagat (29) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0004Transferts Courbevoie (92) / Ile de Ré (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0005Transferts Courbevoie (92) / Ile d'Oléron (17) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0006Transferts sur place à Megève pour les activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
LOT-0007Autocar à disposition sur place à Megève pour les transferts des activités pédagogiques avec des cars de 35 - 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins▶
La description des lots est indiquée dans les pièces du marché
| Code CPV | 60130000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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