Réf. 26-81893Produits d'entretien

Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté - Relance des lots n°3 et n°5

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
11j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielHOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
ContactMATHIS PASCAL
Adresse100 Route De Moval
Code postal90015
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384983000
Emaildir-generale@hnfc.fr
Site web / DCEhttps://www.hnfc.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux

Identifiant procédure65fd7c65-2b37-474c-a702-01942e79a85b
Identifiant interneGHT-2026-030
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal39831200
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication21 août 2026
Date limite de réponse21 septembre 2026(11 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires

Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires<br/>

Code CPV39831200
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. à compter de la date de notification
LOT-0002Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles

Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles<br/>

Code CPV39831200
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. à compter de la date de notification

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 21 septembre 202611j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.