Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires, ainsi que pour les centres de loisirs

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Lieu

Département 38

Nature

Fournitures

Délai

20j restants

Acheteur

Nom officiel	Commune de Ruy-Montceau
Contact	RABUEL Guy
Adresse	495 rue de la Salière
Code postal	38307
Ville	Ruy-Montceau
Département	38
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Téléphone	0474435745
Email	mairie@ruy-montceau.fr
Site web / DCE	http://www.ruy-montceau.fr

Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires de Ruy et Montceau, incluant les centres de loisirs hors périodes scolaires et les mercredis

Identifiant procédure	acac8658-4e42-4ef9-88b9-35ee154f00f2
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	15800000
Lieu d'exécution	Département 38
Base juridique	32014L0024
Allotissement	1 lot

Calendrier

Date de publication	03 novembre 2026
Date limite de réponse	02 décembre 2026(20 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires, ainsi que pour les centres de loisirs

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Code CPV	15800000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	reconduction expresse 3 fois maximum

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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