Réf. 26-67020Sel de déneigement

Fourniture et transport de fondants routiers

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 21 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
4 000 000 €
Lieu
Département 25
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDépartement du Doubs
ContactBOUQUIN Christine
AdresseHôtel du Département
Code postal25031
VilleBesancon Cedex
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381258125
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttps://www.doubs.fr/

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période

Identifiant procédure1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Identifiant interne2026DRIT0008
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34927100
Valeur estimée HT4 000 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication08 juillet 2026
Date limite de réponse21 août 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Fourniture et transport de fondants routiers
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période

Code CPV34927100

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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