Réf. 26-87892SurgelésDenrées alimentairesRestauration collective

Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon)

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 12 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 25
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielRégion Bourgogne Franche-Comté
ContactMme Camille ROBLET
Adresse4 square Castan - CS 51857
Code postal25031
VilleBesancon
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 380443445
Emailcamille.roblet@bourgognefranchecomte.fr
Site web / DCEhttps://www.ternum-bfc.fr/

Procédure

Description

Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté (Zones 1 et 2 - Côte d'Or, Haute-Saône et Besançon)

Identifiant procédure4a185d8c-2392-4a1f-97aa-0728a6dd6e4a
Identifiant interne2026-31F01-001
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15896000
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 11 lots

Calendrier

Date de publication12 septembre 2026
Date limite de réponse12 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots11 lots

LOT-0001Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Côte d’Or
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Code CPV15896000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementChacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030.
LOT-0002Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Haute-Saône
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Code CPV15896000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementChacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030.
LOT-0003Fruits & légumes surgelés, y compris champignons, alliacées, herbes aromatiques et pommes de terre transformées à destination des lycées de Besançon
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Code CPV15896000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementChacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030.
LOT-0004Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Côte d’Or
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Code CPV15896000
LOT-0005Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Haute-Saône
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Code CPV15896000
LOT-0006Fourniture et livraisons de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et snacks salés surgelés à destination des lycées de Besancon
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Code CPV15896000
LOT-0007Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Côte d'or
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Code CPV15896000
LOT-0008Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Haute-Saône
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Code CPV15896000
LOT-0009Fourniture et livraisons de poissons, crustacés et mollusques surgelés à destination des lycées de Besancon
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Code CPV15896000
LOT-0010Fourniture et livraisons de viande de bœuf surgelée à destination des lycées de Côte d'Or (Hors Dijon)
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Code CPV15896000
LOT-0011Fourniture et livraisons de viande de bœuf surgelée à destination des lycées de Haute-Saône
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Code CPV15896000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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