ACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 02 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental de la Haute-Garonne |
| Contact | le Président du Conseil départemental |
| Adresse | Direction de la Commande Publique |
| Code postal | 31090 |
| Ville | Toulouse |
| Département | 31 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0534333594 |
| marches@cd31.fr | |
| Site web / DCE | http://www.haute-garonne.fr |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils maximums annuel HT des lots sont les suivants : -Lot 1 (Objets promotionnels) : 100 000 euro(s) . -Lot 2 (Textiles promotionnels) : 50 000 euro(s) . Il n'y a pas de seuil minimum
| Identifiant procédure | 35068b28-3126-4de0-bcec-d4e7c6baeb54 |
| Identifiant interne | 26CD310053 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 39294100 |
| Valeur estimée HT | 300 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 31 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 02 juin 2026 |
Critères d'attribution
Lots2 lots
LOT-0001Objets promotionnels▶
| Code CPV | 39294100 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) |
LOT-0002Textile promotionnels▶
| Code CPV | 39294100 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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