ACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Conseil départemental de la Haute-Garonne |
| Contact | le Président du Conseil départemental |
| Adresse | Direction de la Commande Publique |
| Code postal | 31090 |
| Ville | Toulouse |
| Département | 31 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0534333594 |
| marches@cd31.fr | |
| Site web / DCE | http://www.haute-garonne.fr |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les seuils maximums annuel HT des lots sont les suivants : -Lot 1 (Objets promotionnels) : 100 000 euro(s) . -Lot 2 (Textiles promotionnels) : 50 000 euro(s) . Il n'y a pas de seuil minimum
| Identifiant procédure | 35068b28-3126-4de0-bcec-d4e7c6baeb54 |
| Identifiant interne | 26CD310053 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 39294100 |
| Valeur estimée HT | 300 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 31 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 02 juin 2026(34 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Objets promotionnels▶
| Code CPV | 39294100 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) |
LOT-0002Textile promotionnels▶
| Code CPV | 39294100 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 02 juin 202634j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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