Réf. 26-53640Textile
FOURNITURE DE TEXTILES NON TISSÉS À USAGE UNIQUE
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 06 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 60
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé
Acheteur
| Nom officiel | GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM |
| Adresse | 40 AVENUE LEON BLUM - BP 40319 |
| Code postal | 60021 |
| Ville | Beauvais cedex |
| Département | 60 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0344112121 |
| cellulemarches@ch-beauvais.fr |
Procédure
Description
FOURNITURE DE TEXTILES NON TISSÉS À USAGE UNIQUE
| Identifiant procédure | 360b60e0-06b8-4217-a96e-8b8326013999 |
| Identifiant interne | ACC textile UU |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 18300000 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 60 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 8 lots |
Calendrier
| Date de publication | 03 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 06 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
Lots8 lots
LOT-0001Lot 1 Cagoule, coiffe, cagoule▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0002Lot 2 charlotte▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0003Lot 3 kit visiteur▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0004Lot 4 kit à usage unique patient adulte▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0005Lot 5 kit à usage unique patient enfant▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0006Lot 6 kit patient debout/ambulatoire▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0007Lot 7 kit patient debout/ambulatoire▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
LOT-0008Lot 8 kit patient debout/ambulatoire▶
| Code CPV | 18300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC | 55% |
| Qualité | Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC | 40% |
| Qualité | Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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FournituresAO OuvertTextile
Publié 20 oct. 2026Limite 23 nov. 2026Voir →
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Ville de Saint Etienne · Auvergne-Rhône-Alpes
Acquisition de linge de maison et spécifique à la petite enfance et d'articles de puériculture
FournituresAO OuvertTextile
Publié 19 oct. 2026Limite 23 nov. 2026Voir →