Réf. 26-53640Textile

FOURNITURE DE TEXTILES NON TISSÉS À USAGE UNIQUE

Valeur estimée

0 €

Lieu

Département 60

Nature

Fournitures

Délai

24j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM
Adresse	40 AVENUE LEON BLUM - BP 40319
Code postal	60021
Ville	Beauvais cedex
Département	60
Région	Hauts-de-France
Téléphone	0344112121
Email	cellulemarches@ch-beauvais.fr

Section 2 — Procédure

Description

FOURNITURE DE TEXTILES NON TISSÉS À USAGE UNIQUE

Identifiant procédure	360b60e0-06b8-4217-a96e-8b8326013999
Identifiant interne	ACC textile UU
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	18300000
Valeur estimée HT	0 € EUR
Lieu d'exécution	Département 60
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 8 lots

Calendrier

Date de publication	03 juin 2026
Date limite de réponse	06 juillet 2026(24 jours restants)

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

Section 5 — Lots8 lots

LOT-0001Lot 1 Cagoule, coiffe, cagoule

▶

Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0002Lot 2 charlotte

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Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0003Lot 3 kit visiteur

▶

Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0004Lot 4 kit à usage unique patient adulte

▶

Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0005Lot 5 kit à usage unique patient enfant

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Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0006Lot 6 kit patient debout/ambulatoire

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Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0007Lot 7 kit patient debout/ambulatoire

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Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

LOT-0008Lot 8 kit patient debout/ambulatoire

▶

Code CPV	18300000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. La décision de non-reconduction s’opère sur décision écrite du GCS notifiée au Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction par le GCS n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Elle peut concerner tout ou partie des Bénéficiaires.

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Coût	Critères prix : Sous-critère : Coût global du lot. Le calcul s'effectuera sur la moyenne générale des propositions. Éléments d'appréciation : Calcul global du lot hors approvisionnement, avec un stock supplémentaire de trois mois +CF RC	55%
Qualité	Critères Valeur technique : Sous-critère : Caractéristiques techniques Éléments d'appréciation : • Respect des grammages : 20 points • Respect du descriptif technique : 20 points • Dimensions du produit proposé : 15 points Pondération : 20 Sous-critère : Moyens de mise en oeuvre pour l'approvisionnement des établissements de santé et prestations de service (contrôles internes et externes, formation externe) Éléments d'appréciation : • Méthode précise d'approvisionnement des marchandises : 10 points • Contrôles internes et externes des produits : 5 points Pondération : 15 Sous-critère : Plan de continuité d'approvisionnement des adhérents (crise sanitaire) Éléments d'appréciation : • Gestion de l'approvisionnement en cas de crise sanitaire : 10 points • Capacité interne de stockage de la société : 5 points Pondération : 5 +CF RC	40%
Qualité	Critères = Développement Durable Sous critère : Selon le questionnaire à mettre avec l'offre, annexe 5 (provenance des matières premières, impact environnemental lié au lieu de production, etc). Pondération = 5 +CF RC	5%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

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Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 06 juillet 202624j restants

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