Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 29 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Carnac |
| Contact | service marchés publics |
| Adresse | PLACE CHRISTIAN BONNET |
| Code postal | 56340 |
| Ville | CARNAC |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | 0297526213 |
| marchespublics@carnac.fr | |
| Site web / DCE | www.carnac.fr |
Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac
| Identifiant procédure | 3e7f373d-d55e-49f6-af9a-9fc5955b7639 |
| Identifiant interne | 26AC05 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66133000 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 26 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 29 juillet 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Lot unique▶
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac. Au lancement de la consultation, 140 agents sont éligibles (Ville 100 et CCAS 40). Le nombre d’agents peut être amené à évoluer, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l’évolution des effectifs, avec un maximum estimé à 150 agents. Un forfait mensuel de 10 titres restaurant maximum par agent à temps complet. La valeur faciale des titres restaurant est de 8,00€ TTC par titre. La quantité maximale annuelle de titres commandés est de 18 000 titres (150 agents x 10 titres x 12 mois).
| Code CPV | 66133000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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