Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Ville de Carnac |
| Contact | service marchés publics |
| Adresse | PLACE CHRISTIAN BONNET |
| Code postal | 56340 |
| Ville | CARNAC |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | 0297526213 |
| marchespublics@carnac.fr | |
| Site web / DCE | www.carnac.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac
| Identifiant procédure | 3e7f373d-d55e-49f6-af9a-9fc5955b7639 |
| Identifiant interne | 26AC05 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 66133000 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 26 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 29 juillet 2026(33 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Lot unique▶
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et gestion de titres restaurant pour les agents de la Ville et du CCAS de Carnac. Au lancement de la consultation, 140 agents sont éligibles (Ville 100 et CCAS 40). Le nombre d’agents peut être amené à évoluer, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l’évolution des effectifs, avec un maximum estimé à 150 agents. Un forfait mensuel de 10 titres restaurant maximum par agent à temps complet. La valeur faciale des titres restaurant est de 8,00€ TTC par titre. La quantité maximale annuelle de titres commandés est de 18 000 titres (150 agents x 10 titres x 12 mois).
| Code CPV | 66133000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 29 juillet 202633j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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