ACCORD CADRE DE TRANSPORTS EN AUTOCAR D’ÉLÈVES ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS A DESTINATION DE LIEUX EDUCATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 29 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Nantes |
| Contact | Service des marchés |
| Adresse | 29 rue de Strasbourg |
| Code postal | 44000 |
| Ville | Nantes cedex 1 |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | +33 240999000 |
| contact.marches@nantesmetropole.fr | |
| Site web / DCE | https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ |
Procédure
Description
Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes.
| Identifiant procédure | 0d8ab45b-70ed-46a1-8915-32e17e7ae84e |
| Identifiant interne | 2025VN000320 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60130000 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 29 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 29 mai 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001ACCORD CADRE DE TRANSPORTS EN AUTOCAR D’ÉLÈVES ET DE LEURS ACCOMPAGNATEURS A DESTINATION DE LIEUX EDUCATIFS, CULTURELS ET SPORTIFS▶
Le présent accord cadre mono attributaire de services courants a pour objet le transport ponctuel en autocar d’élèves et de leurs accompagnateurs à destination de lieux éducatifs, culturels et sportifs situés à Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole, ainsi que dans le département de Loire-Atlantique et les départements limitrophes.
| Code CPV | 60130000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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