TRANSPORTS SCOLAIRES PERISCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Brive |
| Contact | Soulier Frédéric |
| Adresse | Place Jean Charbonnel |
| Code postal | 19312 |
| Ville | Brive |
| Département | 19 |
| Région | Nouvelle-Aquitaine |
| Téléphone | 0555923939 |
| marchespublics@agglodebrive.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-publics.info/ |
Section 2 — Procédure
Description
Transport des enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires. Marché à bons de commande passé pour 2027, reconductible en 2028, 2029 et 2030. Lot 1 Montant Maximum annuel : 150 000 euro(s) HT Lot 2 Montant Maximum annuel: 30 000 euro(s) HT Lot 3 Montant Maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
| Identifiant procédure | 35c0ce0b-d664-4ccf-b6ad-e143f262fae9 |
| Identifiant interne | 2026 04 10 1200 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 60172000 |
| Valeur estimée HT | 106 200 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 19 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 15 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 19 juin 2026(35 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Lot 1 - Transports à l'intérieur de Brive▶
| Code CPV | 60172000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Années 2028,2029 et 2030 |
LOT-0002Lot 2 - Transport Les Vergnes - Chasteaux▶
| Code CPV | 60172000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Années 2028,2029 et 2030 |
LOT-0003Lot 3 - Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive▶
| Code CPV | 60172000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Années 2028,2029 et 2030 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 19 juin 202635j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Commune du Grau du Roi · Occitanie
Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire
Communauté Urbaine de Dunkerque · Hauts-de-France
Service de transport, comprenant le dépôt, le retrait et le stockage de documents pour le réseau de Lecture Publique du territoire de Dunkerque « Les Balises » et prestations associées
Université Sorbonne Nouvelle · Île-de-France
PRESTATION DE SERVICE DE TRANSPORT INDIVIDUEL DE PERSONNES EN REGION ILE DE FRANCE POUR L’UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE ET LES BIBLIOTHEQUES RATTACHEES
Commune Mauges sur Loire · Pays de la Loire