Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de transport scolaire et extrascolaire

Les prestations de transport scolaire et périscolaire intra-muros concernent les rotations et/ou circuits réguliers se déroulant sur Biarritz et sa périphérie proche (Bayonne, Anglet, Bidart). Ces prestations comprennent les transports pour l’ALSH, les services scolaires et périscolaires avec les activités suivantes : - Transport vers la piscine municipale - Transport vers l’hippodrome - Manifestations scolaires diverses - Transports pour l’ALSH les mercredis et pendant les vacances scolaires - Bus à disposition et rotation pour l’ALSH lors de la saison estivale - Autres transports intra-muros

Les prestations peuvent être divisées en grandes catégories : - Transports A.L.S.H. (mercredis, été et vacances scolaires) - Transports A.L.S.H. (mercredis, été et vacances scolaires) – transports ponctuels : une seule sortie sur une seule journée. Exemple : sortie au parc aquatique, au Musée de Sare… Ces activités sont programmées et font l’objet d’un planning. - Transports écoles – transports ponctuels (exemple : sortie au parc animalier de Labenne). Ces activités sont programmées également. - Transports A.L.S.H. et écoles – transports « dernière minute », avec appel du transporteur la veille. - Transports de jeunes dans le cadre des activités jumelage. Ces activités sont programmées. Informations importantes : - Ces transports, et particulièrement ceux de l’A.L.S.H., doivent être rationalisés. La Ville organise donc, dans la mesure du possible, plusieurs sorties et destinations dans la même journée afin de mutualiser l’usage des bus. - Les heures de départ et de retour peuvent être modifiés le jour même, en fonction des conditions météo et des besoins de l’A.L.S.H. - Les véhicules devront obligatoirement être équipés de ceintures de sécurité en bon état de fonctionnement. - Le chauffeur de bus devra se présenter à l’accueil de la structure au minimum, ¼ d’heure avant le départ du bus afin de récupérer la feuille de route et les informations relative au déplacement. - Pour les sorties estivales de l’ALSH et sauf avis contraire de la part de la ville de Biarritz, les départs de Mouriscot se font entre 9 h 30 et 10 h 00 et les reprises sur le lieu du prestataire se font entre 15 h 30 et 16 h 00. - Le transporteur s’engage à honorer l’ensemble des commandes effectuées au plus tard huit jours avant la prestation

Les prestations de transport des enfants des écoles de Biarritz et de Bidart dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires, et notamment le transport des enfants au Centre Equestre situé Allée Gabrielle Dorziat à Biarritz.