Réf. 26-50666Transport

ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME

Lieu

Loire-Atlantique

Durée

12 mois

Nature

Services

Délai

31j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	Mairie de Thouaré-sur-Loire
SIRET	21440204200110
Contact	LUCAS Elisabeth
Code postal	44470
Ville	THOUARE SUR LOIRE
Département	44
Région	Pays de la Loire
Téléphone	+33 240680970
Email	marches.publics@mairie-thouare.fr
Site web / DCE	https://thouare.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2440_1162333.html

Section 2 — Procédure

Description

ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME

Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60140000
Lieu d'exécution	Loire-Atlantique
Durée du marché	12 mois
Allotissement	Divisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication	22 mai 2026
Date limite de réponse	22 juin 2026(31 jours restants)
Ouverture des offres	22 juin 2026
Durée du marché	12 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Transport d'enfants dans le cadre de sorties scolaires

▶

Code CPV	60140000
Lieu d'exécution	Loire-Atlantique essentiellement

LOT-0002Transport de personnes à la demande

▶

Code CPV	60140000
Lieu d'exécution	Pays de la Loire et autre ponctuellement

LOT-0003Transport régulier d'enfants pour la restauration pendant la pause

▶

Code CPV	60140000
Lieu d'exécution	Ville de Thouaré sur Loire

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 22 juin 202631j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ marches.publics@mairie-thouare.fr 📞 +33 240680970