Prestations de transport en autocars

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 15 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres transport récents →Transport en Normandie →

Valeur estimée

828 000 €

Lieu

Département 76

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Commune de Bois-Guillaume
Contact	PEREZ Théo
Adresse	Hôtel de Ville de Bois-Guillaume
Code postal	76232
Ville	Bois-Guillaume
Département	76
Région	Normandie
Téléphone	0235122440
Email	contact@ville-bois-guillaume.fr
Site web / DCE	http://www.ville-bois-guillaume.fr

Procédure

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix mixtes. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant procédure	e139a52e-42ba-4b29-bb83-64863f97c466
Identifiant interne	2026-07
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	60130000
Valeur estimée HT	828 000 € EUR
Lieu d'exécution	Département 76
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	04 juin 2026
Date limite de réponse	15 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Transports réguliers

▶

Transports réguliers&lt;br/&gt;

Code CPV	60130000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

LOT-0002Transports occasionnels

▶

Transports occasionnels&lt;br/&gt;

Code CPV	60130000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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