Réf. 26-58444Transport

TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT – DISPOSITIF CULTURE BUS-.

Valeur estimée
160 000 €
Lieu
Territoire de la CCTLB
Nature
Services
Délai
30j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommunauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
SIRET20007032400013
ContactGeoffrey MERESSE-VOLLEAUX
Code postal54300
VilleLUNEVILLE
Département54
RégionGrand Est
Site web / DCEhttps://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40527

Section 2 — Procédure

Description

Transports collectifs dans le cadre d'activités de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à baccarat - Dispositif culture bus-.

Identifiant interne2026-006SER
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal347
Valeur estimée HT160 000 € EUR
Lieu d'exécutionTerritoire de la CCTLB
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication12 juin 2026
Date limite de réponse15 juillet 2026(30 jours restants)
Ouverture des offres15 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 15 juillet 202630j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.